Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020 | Ville de Bron

X

ODJ.pdf PDF - 30.1 Ko

Téléchargement ODJ.pdf
Convocation officielle CM.pdf PDF - 71.97 Ko

Téléchargement Convocation officielle CM.pdf

14108

Délibération

COMMUNICATION

Acte administratif du 24 juin 2022

Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Numéro de l'acte : 20220623DEL1

Rapporteur : M. LE MAIRE

tampon_tdt_20220623DEL1.pdf PDF - 131.62 Ko

Téléchargement tampon_tdt_20220623DEL1.pdf

Délibération

FINANCES

Budget annexe du cinéma les alizés - Budget primitif pour l'année 2022

Acte administratif du 23 juin 2022

Détails de l'acte

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du 23 juin 2022

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement