Conclusion d'un contrat de prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction du groupe scolaire des Genêts

ordre-du-jour-conseil-municipal-20-juin-2023_0.pdf PDF - 148.03 Ko

Téléchargement ordre-du-jour-conseil-municipal-20-juin-2023_0.pdf
Convocation_conseil_avec_ODJ.pdf PDF - 316.56 Ko

Téléchargement Convocation_conseil_avec_ODJ.pdf
PV-CM-du-20-juin-2023-V2.pdf PDF - 698.13 Ko

Date de publication : 13/09/2023

Téléchargement PV-CM-du-20-juin-2023-V2.pdf
Sens-des-votes-CM-20-juin-2023.pdf PDF - 34.65 Ko

Date de publication : 27/06/2023

Téléchargement Sens-des-votes-CM-20-juin-2023.pdf

16566

Délibération

FINANCES

Acte administratif du 20 juin 2023

Conclusion d'un contrat de prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction du groupe scolaire des Genêts

Numéro de l'acte : 20230620DEL14

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

tampon_tdt_20230620DEL14 PDF - 128.67 Ko

Téléchargement tampon_tdt_20230620DEL14

Délibération

Compte de gestion 2022 - Budget annexe du Cinéma Les Alizés

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Délibération

Tableau des emplois permanents

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement