14023

Délibération

PATRIMOINE

Acte administratif du

Convention entre la Ville et la société FREE - Implantation d'une antenne relais Stade Léo Lagrange

Numéro de l'acte : 20220414DEL19

Rapporteur : M JEAN-BAPTISTE DOZOLME

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Signature convention cadre "Cité Éducative"

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

PERSONNEL

Fixation du nombre de sièges au Comité Social Territorial et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail

Acte administratif du

Détails de l'acte