25091

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Acte administratif du

Convention tri-partite entre la Ville, l’Éducation Nationale et ITINOVA pour le groupe scolaire Elisabeth et Robert Badinter

Numéro de l'acte : 20250623DEL3

Rapporteur : Martine CHAREYRE

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

AFFAIRES SOCIALES

Avenant à la convention relative au Conseil Local en Santé Mentale de Bron et Villeurbanne

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

ECLAIRAGE PUBLIC

Convention entre la Ville de BRON, le SIGERLy et les propriétaires de voies et lotissements privés, relative aux conditions de prise en charge de l'éclairage des voies privées ouvertes à la circulation publique

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte