Évolution du montant de prise en charge des frais de transport des agents assurant des fonctions essentiellement itinérantes

Délibérations CM 06042023_compressed.pdf PDF - 6.43 Mo

Téléchargement Délibérations CM 06042023_compressed.pdf
convocation cm 06-04-2023.pdf PDF - 329.58 Ko

Téléchargement convocation cm 06-04-2023.pdf
PV-CM-du-6-avril-2023-signe.pdf PDF - 690.21 Ko

Date de publication : 27/06/2023

Téléchargement PV-CM-du-6-avril-2023-signe.pdf
sens-des-votes-des-delibs-CM-06-avril-2023.pdf PDF - 32.05 Ko

Date de publication : 27/06/2023

Téléchargement sens-des-votes-des-delibs-CM-06-avril-2023.pdf

16024

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du 06 avril 2023

Évolution du montant de prise en charge des frais de transport des agents assurant des fonctions essentiellement itinérantes

Numéro de l'acte : 20230406DEL22

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Tdt_tampon_20230406DEL22 PDF - 116.12 Ko

Téléchargement Tdt_tampon_20230406DEL22

Délibération

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Délibération

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement