20605

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du

Indemnité horaire pour travail de nuit

Numéro de l'acte : 20241212DEL42

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

COMMERCE

Approbation de la convention relative aux modalités d’exercice de la police spéciale de la publicité en matière d’enseignes, avec la Métropole de Lyon

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

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Délibération

HABITAT

Programme d’intérêt général métropolitain de lutte contre l’habitat indigne 2024-2029 - Convention de participation financière de la Commune

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte