11912

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du

Indemnité horaires pour travaux supplémentaires

Numéro de l'acte : 20220203DEL53

Rapporteur : M. MARC DUBIEF

Délibération

PERSONNEL

Régime indemnitaire des assistants d'enseignement artistique

Acte administratif du

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Bron Hand Ball - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du