Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

En raison d'un mouvement national de grève lundi 10 novembre, le fonctionnement de certains équipements et services municipaux risque d'être perturbé, cela pouvant éventuellement entraîner des fermetures de services. Cela sera notamment le cas de l'accueil périscolaire dans plusieurs écoles et du Centre Nautique André-Sousi.

Alertes SMS

ODJ CM_2.pdf PDF - 49.33 Ko

Téléchargement ODJ CM_2.pdf
CONVOCATION CM_0.pdf PDF - 332.27 Ko

Téléchargement CONVOCATION CM_0.pdf

14022

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du 14 avril 2022

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Numéro de l'acte : 20220414DEL18

Rapporteur : M MARC DUBIEF

tampon_tdt_20220414DEL18.pdf PDF - 123.43 Ko

Téléchargement tampon_tdt_20220414DEL18.pdf
tableau annexe IHTS.pdf PDF - 664.77 Ko

Téléchargement tableau annexe IHTS.pdf

Délibération

JEUNESSE

Modalités de fonctionnement des chantiers Ville Vie Vacances de Bron

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Délibération

ENVIRONNEMENT, COMMUNICATION

Rapport annuel concernant le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2020

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher

Proposer un événement

CONSEIL MUNICIPAL du 14 avril 2022 01:00

ODJ CM_2.pdf PDF - 49.33 Ko

CONVOCATION CM_0.pdf PDF - 332.27 Ko

PERSONNEL

tampon_tdt_20220414DEL18.pdf PDF - 123.43 Ko

tableau annexe IHTS.pdf PDF - 664.77 Ko

JEUNESSE

ENVIRONNEMENT, COMMUNICATION

SUIVEZ-NOUS

Liens utiles

CONSEIL MUNICIPAL du 14 avril 2022 01:00

ODJ CM_2.pdf PDF - 49.33 Ko

CONVOCATION CM_0.pdf PDF - 332.27 Ko

PERSONNEL

tampon_tdt_20220414DEL18.pdf PDF - 123.43 Ko

tableau annexe IHTS.pdf PDF - 664.77 Ko

Autres actes de la séance

JEUNESSE

ENVIRONNEMENT, COMMUNICATION

SUIVEZ-NOUS