11908

Délibération

PERSONNEL

Acte administratif du

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Numéro de l'acte : 20220203DEL49

Rapporteur : M. MARC DUBIEF

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Académie d'escrime de Bron - AEB - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Délibération

ENVIRONNEMENT

Reconduction des subventions pour l’acquisition de dispositifs de lutte contre le moustique tigre en 2022

Acte administratif du