Mise en place de jardins de rue à l'échelle du territoire communal et signature d'une convention d'occupation du domaine public | Ville de Bron

X

À l'occasion du week-end et du lundi de Pentecôte, retrouvez les infos pratiques sur l'ouverture/fermeture des services et équipements municipaux (centre nautique, réseau des médiathèques...), la collecte des déchets, les marchés forains et les pharmacies de garde.

En savoir +

Alertes SMS

ODJ CM 061122.pdf PDF - 81.09 Ko

Téléchargement ODJ CM 061122.pdf
convocation CM.pdf PDF - 264.47 Ko

Téléchargement convocation CM.pdf
PV CM 061022.pdf PDF - 2.31 Mo

Date de publication : 22/11/2022

Téléchargement PV CM 061022.pdf
liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-6-octobre-2022.pdf PDF - 126.73 Ko

Date de publication : 10/10/2022

Téléchargement liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-6-octobre-2022.pdf

14756

Mise en place de jardins de rue à l'échelle du territoire communal et signature d'une convention d'occupation du domaine public

Numéro de l'acte : 20221006DEL32

Rapporteur : MME MARIE BRUNET

Auteur : Jérémie BREAUD

Publié le 13 octobre 2022

20221006DEL32 PDF - 123.86 Ko

Téléchargement 20221006DEL32
20221006DEL32 annexe 1 PDF - 359.42 Ko

Téléchargement 20221006DEL32 annexe 1
20221006DEL32 annexe 2 PDF - 150.75 Ko

Téléchargement 20221006DEL32 annexe 2

Délibération

FINANCES

Budget annexe du cinéma les alizés - Budget primitif pour l'année 2022

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le 12 octobre 2022

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Demande de garantie partielle d'emprunt par la Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition logement situé 28 rue Edouard Branly à Bron

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le 12 octobre 2022

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement