16564

Délibération

FINANCES

Acte administratif du

Mise à jour des autorisations de programme

Numéro de l'acte : 20230620DEL13

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Évaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences «gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations» et «terrains familiaux locatifs»

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

FINANCES

Compte de gestion 2022 - Budget annexe du Cinéma Les Alizés

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

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