Mise à jour des autorisations de programme

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PV-CM-du-20-juin-2023-V2.pdf PDF - 698.13 Ko

Date de publication : 13/09/2023

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Sens-des-votes-CM-20-juin-2023.pdf PDF - 34.65 Ko

Date de publication : 27/06/2023

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16564

Délibération

FINANCES

Acte administratif du 20 juin 2023

Mise à jour des autorisations de programme

Numéro de l'acte : 20230620DEL13

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

tampon_tdt_20230620DEL13 PDF - 131.29 Ko

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Délibération

Modification des tarifs de la pause méridienne

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

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