11859

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Acte administratif du

Modification des périmètres scolaires

Numéro de l'acte : 20220203DEL3

Rapporteur : M. FRANÇOIS-XAVIER PENICAUD

Délibération

PERSONNEL

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBD - Approbation de la convention d’objectif 2022 et attribution de subvention pour 2022

Acte administratif du