Modification du périmètre scolaire | Ville de Bron

X

ODJ.pdf PDF - 30.1 Ko

Téléchargement ODJ.pdf
Convocation officielle CM.pdf PDF - 71.97 Ko

Téléchargement Convocation officielle CM.pdf

14122

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Acte administratif du 23 juin 2022

Modification du périmètre scolaire

Numéro de l'acte : 20220623DEL13

Rapporteur : MME SONIA GRANDSERRE

tampon_tdt_20220623DEL13.pdf PDF - 117.55 Ko

Téléchargement tampon_tdt_20220623DEL13.pdf
perimetre scolaire.pdf PDF - 68.28 Ko

Téléchargement perimetre scolaire.pdf

Délibération

FINANCES

Présentation du compte administratif 2021 et bilan des acquisitions et cessions immobilières 2021

Acte administratif du 23 juin 2022

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Mise à jour des autorisations de programme

Acte administratif du 23 juin 2022

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement