16546

Délibération

FINANCES

Acte administratif du

Présentation du compte administratif 2022 et du rapport annuel du délégataire- Budget annexe du cinéma Les Alizés

Numéro de l'acte : 20230620DEL3

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Évaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences «gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations» et «terrains familiaux locatifs»

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Compte de gestion 2022 - Budget annexe du Cinéma Les Alizés

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte