21064

Délibération

URBANISME

Acte administratif du

Secteur Genêts Kimmerling : Avenants aux Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) et à la Convention de Transfert de Maitrise d'Ouvrage (CTMO)

Numéro de l'acte : 20250213DEL27

Rapporteur : Raphaël SULTANA

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

VIE DE LA COMMUNE

Adhésion au Cerema

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Détails de l'acte

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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