21064

Délibération

URBANISME

Acte administratif du

Secteur Genêts Kimmerling : Avenants aux Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) et à la Convention de Transfert de Maitrise d'Ouvrage (CTMO)

Numéro de l'acte : 20250213DEL27

Rapporteur : Raphaël SULTANA

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

CULTURE

Conventions de mise à disposition - Associations du Fort de Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

ENVIRONNEMENT

Demande d’Autorisation Environnementale de la Société ELM pour l’exploitation d’une chaufferie urbaine au 27 rue Marcel Sembat à Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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