ZAC Terraillon : Avenant n° 1 à la convention de participation financière avec la SERL du 30 octobre 2018 | Ville de Bron

X

Convocation-CM14122-avec-modification.pdf PDF - 644.17 Ko

Téléchargement Convocation-CM14122-avec-modification.pdf
Convocation-CM14122-avec-modification.pdf PDF - 644.17 Ko

Téléchargement Convocation-CM14122-avec-modification.pdf
PV-CM-du-14-decembre-2022 VOTE.pdf PDF - 759.57 Ko

Date de publication : 13/02/2023

Téléchargement PV-CM-du-14-decembre-2022 VOTE.pdf
liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-14-Decembre-2022.pdf PDF - 56.16 Ko

Date de publication : 21/12/2022

Téléchargement liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-14-Decembre-2022.pdf

15247

Délibération

RENOUVELLEMENT URBAIN

Acte administratif du 19 décembre 2022

ZAC Terraillon : Avenant n° 1 à la convention de participation financière avec la SERL du 30 octobre 2018

Numéro de l'acte : 20221214DEL49

Rapporteur : Evelyne Brunet

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

20221214DEL49 PDF - 116.13 Ko

Téléchargement 20221214DEL49
20221214DEL49Annexe PDF - 633.09 Ko

Téléchargement 20221214DEL49Annexe

Délibération

FINANCES

Investissement Autorisation de dépenses avant l'adoption du budget primitif 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Demande de garantie partielle d'emprunt par Alliade Habitat - Construction de 13 logements au 93 avenue Pierre Brossolette à Bron

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement