Actes administratifs

Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 09 décembre 2021

Insertion sociale et professionnelle pour des prestations de nettoyage et interventions apparentées

Acte administratif du 16 mai 0223 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 mai 2023

Règlement intérieur du marché de Noël

Nomination d'un deuxième mandataire suppléant sur la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place sur les marchés forains.

Arrêté tableau avancement grade adjoint technique principal 2e classe

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Arrêté préfectoral portant interdiction de vente de carburant sous forme conditionnée (jerricans, bidons, etc.) dans les stations-service du département du Rhône

Auteur Ivan BOUCHIER, Préfet délégué pour la défense et la sécurité

Publié le 09 novembre 2022

Portant numérotation de voirie – 6 bis rue Sergent Butin

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Tableau des emplois permanents