Actes administratifs

Arrêté portant diverses mesures d'interdiction temporaire du 30 octobre au 2 novembre 202

Acte administratif du 26 octobre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 26 octobre 2022

Règlement intérieur du cimetière communal de Bron

Acte administratif du 17 octobre 2022

Publié le 21 octobre 2022

Contribution de la Ville à l'accueil des apprentis

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le 13 octobre 2022

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur JÉRÉMIE BREAUD, MAIRE

Publié le 12 octobre 2022

Approbation du "Règlement d'attribution des subventions communales aux associations"

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur Jérémie BREAUD

Publié le 13 octobre 2022

Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Fixation du montant définitif de la subvention pour l'année 2022

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le 12 octobre 2022

Arrêté portant délégation de signature aux membres de la direction générale pour certains actes RH

Acte administratif du 11 octobre 2022

Publié le 21 octobre 2022

Association Centre Social et Socioculturel Les Taillis - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions Contrat Territorial Global (CTG) pour l'année en cours

Acte administratif du 11 octobre 2022 - Auteur JEREMIE BREAUD

Publié le 12 octobre 2022