Convention PEDT et PEDT-PM

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 novembre 2025

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

DÉVELOPPEMENT DURABLE - Avenant à la convention cadre avec l'Agence Locale de l’Énergie et du Climat de l'agglomération lyonnaise (ALEC) 2023-2026

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Coopération décentralisée, convention de partenariat entre les communes de la région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du réseau AURA - SYUNIK

Acte administratif du 02 octobre 2025

Publié le 07 octobre 2025

Poursuite de la campagne de stérilisation et d'identification des chats errants

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Convention de mise à disposition de moyens dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT ».

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

EAJE La Clairière – Rapport annuel du délégataire 2024

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Transfert de propriété, à titre gratuit, à la Métropole de Lyon, du terrain de la chaufferie situé rue Marcel Sembat

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Convention unique Service d'Accueil et d'Information des Demandeurs (SAID) et gestion partagée de la demande de logement social et des attributions 2025-2031

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Demande de garantie partielle d'emprunt par la société coopérative d'habitants par actions simplifée "AU BERCAIL" - projet d'habitat partagé au 4 rue Laborde à BRON

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Demande de garantie partielle d'emprunt par ADOMA - Résidence sociale « la clairière », lot F2-2 - 15 rue du Capitaine Franck Labois à BRON

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Demande de garantie partielle d'emprunt par Alliade Habitat - Construction neuve de 41 logements ZAC Terraillon îlots B1 et B2

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Budget principal de la Ville - Budget 2025 - Décision modificative n° 2

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Mise à jour des autorisations de programme

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Ouverture dominicale des commerces en 2026

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2025

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Rémunération des agents recenseurs

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon – Rapport annuel du délégataire 2024

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

SPL Pôle Funéraire Publique de la Métropole de Lyon – Rapport annuel du mandataire 2024

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025