Délibération

POLICE MUNICIPALE

Convention de fourrière animale - Renouvellement de la convention S.P.A. pour 2026/2027

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

CULTURE

Convention DEMOS avec l'Auditorium-ONL et le Centre social Gérard Philipe

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

JEUNESSE

Prolongation de la Convention Territoriale Globale

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

ADMINISTRATION GENERALE

Avenant n° 1à la convention-cadre Offre de Services Numériques à l'Usager par la Métropole de Lyon

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Attribution d'acompte sur la subvention pour l'année 2026

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

FINANCES

Investissement - autorisation de dépenses avant l'adoption du budget primitif 2026 - budget annexe Cinéma Les Alizés

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

FINANCES

Investissement - autorisation de dépenses avant l'adoption du budget primitif 2026

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

FINANCES

Admissions en non valeur et créances éteintes 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

ADMINISTRATION GENERALE

Parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la Marine par la Ville, la compagnie de fusiliers marins « Colmay »

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Mandat spécial pour un déplacement à Auschwitz-Birkenau le 05 novembre 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Année 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

COMMUNICATION

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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