Délibération

PERSONNEL

Prime de pouvoir d'achat (PPA) exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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PERSONNEL

Fixation des taux de promotions pour les avancements de grade

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FINANCES

Investissement - autorisation de dépenses avant l'adoption du budget primitif 2024

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FINANCES

Mise à jour des autorisations de programme

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FINANCES

Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

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CIMETIERE COMMUNAL

Cimetière communal de Bron - Tarifs des concessions funéraires et d’occupation du caveau provisoire pour l’année 2024

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Délibération

MODIFICATION DE TARIFS

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - tarifs applicables pour l'année 2024

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Délibération

PREVENTION, TRANQUILLITE PUBLIQUE

Convention de fourrière animale - Renouvellement de la convention S.P.A. pour 2024 et 2025

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PETITE ENFANCE

Avenant n° 1 à la délégation de Service Public pour la gestion d'un Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Zac des Clairières

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Délibération

ADMINISTRATION GENERALE

Avenant à la convention n° 090-CU-ARCHIV du CDG69 relatif à la mission archivage

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au Conseil de l'Institut de Psychologie Université Lyon 2

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation d'un représentant du Conseil Municipal Centre aéré permanent de Bron Parilly

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Commissions Municipales - Modifications

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Délibération

COMMUNICATION

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

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