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FINANCES

Budget principal de la ville - Budget 2024 - Décision modificative n° 3

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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FINANCES

Budget annexe du cinéma Les Alizés- Budget 2024 - Décision modificative n° 2

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COMMUNICATION

Proposition d'Intégration de publicité dans le mensuel municipal avec grille tarifaire

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CULTURE

Approbation de la Déclaration de coopération culturelle métropolitaine-quartiers 2030

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CULTURE

Approbation de deux conventions pour la mise en oeuvre d'une résidence d'artiste en territoire "De l'écriture à la scène" CTM Portes des Alpes

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POLITIQUE DE LA VILLE

Convention métropolitaine GSUP / ATFPB 2025-2030

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RENOUVELLEMENT URBAIN

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bron Parilly - Approbation des principes d’une Convention de Transfert de Maîtrise d’Ouvrage (CTMO) avec la Métropole de Lyon

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HABITAT

Programme d’intérêt général métropolitain de lutte contre l’habitat indigne 2024-2029 - Convention de participation financière de la Commune

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HABITAT

Subvention pour la production de logements locatifs sociaux par la Société Lyon Métropole Habitat au sein de la ZAC Les Terrasses (G1-G2) - 10 à 22 rue Nicole Girard-Mangin

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ECLAIRAGE PUBLIC

Transfert de compétence éclairage public au Syndicat de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise (SIGERLy)

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PERSONNEL

Présentation du rapport social unique Ville 2023

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PERSONNEL

Présentation du plan de formation tri-annuel 2025-2027

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PERSONNEL

Adhésion au dispositif du CDG69 de signalement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique

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PERSONNEL

Indemnité horaire pour travail de nuit

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PERSONNEL

Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la police municipale

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ACTION EDUCATIVE

Modification du périmètre scolaire

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VIE ASSOCIATIVE

Association Pôle en Scènes - PES - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2025

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VIE ASSOCIATIVE

Association Maison de quartier les Genêts - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2025

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VIE ASSOCIATIVE

Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention d'objectifs 2023-2025 et attribution d'une subvention pour l'année 2025

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VIE ASSOCIATIVE

Association Enfants des quartiers et des universités de l’agglomération lyonnaise EQUAL - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2025

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