Délibération

FINANCES

Rapport d'Orientation Budgétaire 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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Délibération

FINANCES

Approbation de la décision modificative n° 3 au budget principal pour 2022

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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Délibération

POLICE MUNICIPALE

Convention relative à la propriété et aux conditions d'hébergement, d'entretien, de soins, de nourriture et d'assurance d'un chien de patrouille affecté au service Police Municipale

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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Délibération

POLICE MUNICIPALE

Création d'une brigade cynophile

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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Délibération

PERSONNEL

Demande d'agrément pour un service civique dans le cadre de l'Agenda 2030

Acte administratif du - Auteur Jeremie Bréaud Maire de Bron

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Délibération

PERSONNEL

Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la Fonction Publique Territoriale proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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Délibération

PERSONNEL

Adhésion au socle commun de compétences avec le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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Délibération

PERSONNEL

Recensement de la population

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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Délibération

ELECTIONS

Majorations des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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Délibération

ELECTIONS

Modification des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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Délibération

ADMINISTRATION GENERALE

Adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP)

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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Délibération

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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