Avenant n° 1 au bail commercial avec la société ALTIPLANO EXPLOITATION pour l'exploitation d'un parc acrobatique en hauteur sur le site du Fort de Bron
Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Convention entre la Ville de Bron et le SIGERLy, relative aux modalités d'exploitation du matériel électrique et des mobiliers divers communaux sur le réseau d'éclairage public
Acte administratif du23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Convention entre la Ville de BRON, le SIGERLy et les propriétaires de voies et lotissements privés, relative aux conditions de prise en charge de l'éclairage des voies privées ouvertes à la circulation publique
Acte administratif du23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Convention entre la Ville de BRON et le SIGERLy, relative aux modalités d'exploitation du matériel électrique liée à la vidéoprotection communale sur le réseau d'éclairage public
Acte administratif du23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Modification de la délibération n° 20220203DEL49 en date du 3 février 2022 portant adoption du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Acte administratif du23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron