Délibération

ACTION EDUCATIVE

Attribution des subventions "Sorties Scolaires"

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

ACTION EDUCATIVE

Signature de la convention de mise à disposition de données relatives au suivi de l'obligation scolaire avec la CAF

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal Conseils d'école de Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Collèges de Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation d'un représentant du Conseil Municipal Centre aéré permanent de Bron Parilly

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

CCAS - Modification des représentants élus

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Commissions Municipales - Modification

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

COMMUNICATION

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Fixation du nombre d'Adjoints au Maire

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Maintien ou non dans les fonctions d'un adjoint au Maire à la suite du retrait des délégations accordées à Madame Linda TABTE

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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