Délibération

URBANISME

Avenant n° 1 à la convention de remise d'ouvrage relative aux équipements publics de la ZAC Les Terrasses

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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HABITAT

Subvention pour la production de logements locatifs sociaux par Lyon Métropole Habitat pour l'opération située 336 route de Genas

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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CULTURE

Convention de mise à disposition du Fort de Bron pour l'entrainement des élèves de l'Ecole de Santé des Armées de Lyon-Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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CULTURE

Convention de partenariat entre la Ville de Bron et l'association du Fort

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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CULTURE

Société Bron Cinéma - Attribution de subvention pour l'édition 2026 du festival Drôle d'endroits pour des rencontres

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2026

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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ACTION EDUCATIVE

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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COMMUNICATION

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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