Désignation de représentants du Conseil Municipal - Conseils d'école de Bron

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 octobre 2023

Attribution d'une subvention à l'association "Pompiers Humanitaires Français"

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Mandat spécial pour un déplacement à Auschwitz-Birkenau le 29 novembre 2023

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Subvention pour la production de logements locatifs sociaux par la Société Alliade Habitat au sein de la ZAC Terraillon (îlot B1 et B2) - 9 et 11 rue des Etoiles

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - Conventions de gestion en flux des réservations

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Attribution des subventions "Sorties Scolaires"

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Recensement de la population

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Gratification des stagiaires de l'enseignement secondaire et supérieur

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon – Rapport annuel du délégataire 2022

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - Rapport annuel des mandataires 2022

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Convention de participation financière de la Métropole aux frais d’ingénierie liés à la refonte des Conventions locales d’application (CLA) du Contrat de Ville Métropolitain (CVM)

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Convention de partenariat entre la ville de Bron et la MMIE

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Rhône Arc Alpin Interdépartemental (CIDFF Rhône Arc Alpin) - Attribution d'une subvention complémentaire pour l'année 2023 et approbation de l'avenant n°1 à la convention d’objectifs

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Centre Social et Culturel Gérard Philipe (CSCGP) - Approbation de l'avenant à la convention d’objectifs 2023 et attribution d'une subvention d’équipement

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Ouverture dominicale des commerces en 2024

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Extension du périmètre du marché du mercredi après-midi

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public pour la gestion du cinéma LES ALIZÉS

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Décision Modificative n° 1 au budget annexe du cinéma Les Alizés pour l'année 2023

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Admissions en non valeur et créances éteintes 2023

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023