Décision modificative n° 2 au budget principal de la Ville 2023

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et du règlement budgétaire et financier

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Avenant n° 1 à la convention partenariale relative à la mise en place du Guichet Numérique Métropolitain

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux-Année 2022

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023