Demande de garantie partielle d'emprunt par la SCIC Habitat & Partage - Construction neuve de 8 logements ZAC Bron Terraillon

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Délibération rectificative d'erreur matérielle dans la délibération n° 20260423DEL35 du 23 avril 2026 intitulée "Cession de l'ancien chemin communal, situé avenue Jean Monnet et non cadastré au profit des sociétés Novotel et Aréa"

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Souscription à la SCIC Dentocare

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Adhésion de la Ville de Bron à la centrale d'achat du SIGERLy

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Approbation d'un avenant à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (CTMO) pour l'opération de restructuration des espaces publics Sud du campus Porte des Alpes

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Approbation d'un avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage (CTMO) pour la phase 1 du réaménagement de la Place de la Liberté

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Autorisation de recouvrement des intérêts moratoires dus par le comptable public

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Admissions en non valeur et créances éteintes 2026

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Attribution d'une subvention à l'association Ron Rhône - Capture des chats errants

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2026

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Attribution des subventions "Sorties Scolaires" 2025-2026

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 5 à la convention d'objectifs 2023-2025 et attribution d'une subvention complémentaire pour l'année 2026

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Approbation de la convention de partenariat et de coordination opérationnelle entre la Police Municipale de Bron et le Service Départemental-Métropolitain d'Incendie et de Secours (SDMIS)

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Convention de partenariat entre la Ville de Bron et la Croix-Rouge française relative aux missions de soutiens aux populations et à la gestion des situations d'urgence

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Désignation de la commission ad hoc - Conseil Territorial des Habitants (CTH)

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Démocratie locale - Création du Conseil Territorial des Habitants (CTH)

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Société Publique Locale "Le Service Funéraire" – Rapport annuel du délégataire 2025

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

SPL "Le Service Funéraire" - Rapport annuel du mandataire 2025

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Office Municipal du Sport de Bron

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Collèges de Bron

Acte administratif du 08 octobre 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 octobre 2026