17272

Délibération

FINANCES

Acte administratif du

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et du règlement budgétaire et financier

Numéro de l'acte : 20231005DEL7

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

URBANISME

Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Conseils d'école de Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte