Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Attribution d'acompte sur la subvention pour l'année 2022 | Ville de Bron

X

ODJ CM.pdf PDF - 59.65 Ko

Téléchargement ODJ CM.pdf
CONVOCATION CM.pdf PDF - 280.27 Ko

Téléchargement CONVOCATION CM.pdf

11865

Délibération

FINANCES

Acte administratif du 03 février 2022

Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Attribution d'acompte sur la subvention pour l'année 2022

Numéro de l'acte : 20220203DEL9

Rapporteur : M. MARC DUBIEF

tampon_tdt_20220203DEL9.pdf PDF - 113.83 Ko

Téléchargement tampon_tdt_20220203DEL9.pdf

Délibération

FINANCES

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Volley Bron Lumière - Attribution de subvention pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement