19354

Délibération

FONCIER

Acte administratif du

Conventions de servitudes autorisant le passage de canalisations en acier sur les parcelles cadastrées E 1112 et C 1870

Numéro de l'acte : 20240619DEL19

Rapporteur : Raphaël SULTANA

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2024 - 3ème campagne

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Louis Aragon - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d’objectifs 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte