14123

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Acte administratif du

Règlement des Temps Périscolaires

Numéro de l'acte : 20220623DEL14

Rapporteur : M. FRANÇOIS-XAVIER PENICAUD

Délibération

PETITE ENFANCE

Mise en oeuvre d'une délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la crèche La Clairière

Acte administratif du

Délibération

FINANCES

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021

Acte administratif du