14123

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Acte administratif du

Règlement des Temps Périscolaires

Numéro de l'acte : 20220623DEL14

Rapporteur : M. FRANÇOIS-XAVIER PENICAUD

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Fusion des écoles les Genêts Maternelle et La Garenne Maternelle

Acte administratif du

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Protection fonctionnelle accordée à un élu

Acte administratif du