14123

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Acte administratif du

Règlement des Temps Périscolaires

Numéro de l'acte : 20220623DEL14

Rapporteur : M. FRANÇOIS-XAVIER PENICAUD

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du

Délibération

PERSONNEL

Evolution du montant de prise en charge des frais de transport des agents qui assurent des fonctions essentiellement itinérantes

Acte administratif du