16026

Délibération

FONCIER

Acte administratif du

Régularisation foncière secteur Albert Camus et rue de Rebufer

Numéro de l'acte : 20230406DEL24

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

PERSONNEL

Évolution du montant de prise en charge des frais de transport des agents assurant des fonctions essentiellement itinérantes

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

JEUNESSE

Évolution des modalités de gratification versée par la ville dans le cadre de la réalisation des chantiers VVV

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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