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Délibération

URBANISME

Acte administratif du

Secteur Genêts Kimmerling : Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) et Convention de Transfert de Maîtrise d’Ouvrage (CTMO)

Numéro de l'acte : 20221214DEL48

Rapporteur : Evelyne Brunet

Auteur : Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Bron Taekwondo - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte