18490

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Acte administratif du

Convention relative à la scolarisation des enfants de l'Institut Départemental de l'Enfance et de la Famille

Numéro de l'acte : 20240402DEL6

Rapporteur : Tarik EZ ZAJJARI

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

COMMERCE

Création du tarif des emplacements des marchés à thème

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

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Délibération

ENVIRONNEMENT

Subventions pour l’acquisition de dispositifs de récupération d'eau de pluie en 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte