14113

Délibération

FINANCES

Acte administratif du

Présentation du compte administratif 2021 et bilan des acquisitions et cessions immobilières 2021

Numéro de l'acte : 20220623DEL4

Rapporteur : M. MARC DUBIEF

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Règlement des Temps Périscolaires

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

PERSONNEL

Evolution du montant de prise en charge des frais de transport des agents qui assurent des fonctions essentiellement itinérantes

Acte administratif du

Détails de l'acte