PROCES-VERBAL DU CM DU 06 OCTOBRE 2022

ODJ CM 15 NOV 22.pdf PDF - 6.31 Mo

Téléchargement ODJ CM 15 NOV 22.pdf
convocation cm 151122.pdf PDF - 518.24 Ko

Téléchargement convocation cm 151122.pdf
PV-CM-15-NOVEMBRE-2022.pdf PDF - 1.5 Mo

Date de publication : 29/12/2022

Téléchargement PV-CM-15-NOVEMBRE-2022.pdf
liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-15-NOVEMBRE-2022.pdf PDF - 39.32 Ko

Date de publication : 22/11/2022

Téléchargement liste-des-deliberations-municipales-et-leurs-votes-du-15-NOVEMBRE-2022.pdf

14997

Publié le 22 novembre 2022

Délibération

Protection fonctionnelle accordée à un élu

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

Délibération

Cession de terrains sis Mas de Rebufer pour la construction de logements

Acte administratif du 17 novembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2022

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement

ODJ CM 15 NOV 22.pdf PDF - 6.31 Mo