Délibération

VOEU

Voeu ayant pour objet de partager ensemble, l’enjeu d’une campagne exemplaire au service de la démocratie - présenté par le groupe "BRON 2020 PROTEGER RESPIRER"

Acte administratif du

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SOLIDARITE

Attribution d'une subvention à l'Association Lyon-Ukraine Lyon

Acte administratif du

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CULTURE

Modification temporaire des modalités réglementaires en cas de retard des documents empruntables au sein du réseau des Médiathèques

Acte administratif du

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ENVIRONNEMENT, COMMUNICATION

Rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement Rapport annuel 2020

Acte administratif du

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ENVIRONNEMENT, COMMUNICATION

Rapport annuel concernant le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2020

Acte administratif du

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PATRIMOINE

Convention entre la Ville et la société FREE - Implantation d'une antenne relais Stade Léo Lagrange

Acte administratif du

Délibération

PERSONNEL

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Acte administratif du

Délibération

PERSONNEL

Fixation du nombre de sièges au Comité Social Territorial et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail

Acte administratif du

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JEUNESSE

Modalités de fonctionnement des chantiers Ville Vie Vacances de Bron

Acte administratif du

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POLITIQUE DE LA VILLE

Programmation 2022 du Contrat de Ville

Acte administratif du

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ACTION EDUCATIVE

Signature convention cadre "Cité Éducative"

Acte administratif du

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ACTION EDUCATIVE

Attribution du Prix de la Ville

Acte administratif du

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Attribution de primes pour les lauréats du baccalauréat, du diplôme d'accès aux études universitaires et des diplômes de niveau 3

Acte administratif du

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du

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COMMERCE

Approbation du cahier des charges pour la rétrocession de la brasserie 154 avenue Franklin Roosevelt

Acte administratif du

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PATRIMOINE

Demande d'aide financière à la Métropole de Lyon au titre de l'aide à l'investissement des communes

Acte administratif du

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FINANCES

Garantie d'emprunt de la collectivité pour l'emprunt souscrit par l'association FORMAPAYSAGE pour le financement des travaux d'aménagements de leurs locaux situés à Bron 2-4 rue Edison

Acte administratif du

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VIE ASSOCIATIVE

Participation de la Ville aux frais d'adhésion des brondillants aux associations de la commune. Attribution de bons associatifs aux enfants de 0 à 18 ans.

Acte administratif du

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VIE DE LA COMMUNE

Société des Courses Lyonnaises - Attribution de subvention 2022 - Grand Prix de la Ville de Bron

Acte administratif du

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CULTURE

Association du Fort de Bron - Attribution d'une subvention 2022 pour les 40 ans de l'association

Acte administratif du