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FINANCES

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Budget primitif pour l'année 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

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ENVIRONNEMENT

Attribution d’une subvention à la Fédération Française de l’aéronautique pour soutenir l’exploitation d’un avion électrique pour l’apprentissage du pilotage sur l’aéroport de Lyon-Bron

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GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Protection fonctionnelle accordée à un élu

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FONCIER

Cession de terrains sis Mas de Rebufer pour la construction de logements et d'un local professionnel

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VIE ASSOCIATIVE

Association Bron Atout Age - Attribution de subvention pour l'année 2023

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VIE ASSOCIATIVE

Association Mission Locale Bron Décines Meyzieu - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

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VIE ASSOCIATIVE

Association Bron Grimma - Attribution de subvention pour l'année 2023

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VIE ASSOCIATIVE

Association Bron Cumbernauld - Attribution de subvention pour l'année 2023

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VIE ASSOCIATIVE

Association Bron Tennis de Table - Attribution de subvention pour l'année 2023

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VIE ASSOCIATIVE

Association Arc Club de Bron - Attribution de subvention pour l'année 2023

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VIE ASSOCIATIVE

Association Le Souvenir Français - Attribution de subvention pour l'année 2023

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VIE ASSOCIATIVE

Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023

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ACTION EDUCATIVE

Vente du matériel de la cuisine centrale

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ACTION EDUCATIVE

Modalité de financement des classes environnement-année 2023

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ACTION EDUCATIVE

Tarification de l’accueil du soir des temps périscolaires à compter du 1er septembre 2023

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FINANCES

Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Fixation du montant de la subvention pour l'année 2023

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FINANCES

Mise à jour des autorisations de programme

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FINANCES

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2023

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Délibération

PERSONNEL

Communication de l'état récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus

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PARITE

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes

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