Association Pôle en Scènes - PES - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Proposé par les listes "BRON 2020 PROTEGER RESPIRER"et "EN AVANT BRONDILLANTS" - TRANSITION ENERGETIQUE - MOBILITES Sur la concertation de la Zone à Faibles Émissions mobilités (ZFE-m) de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 03 février 2022

Convention de délégation à l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration pour réaliser les enquêtes logement et ressources dans le cadre des regroupements familiaux

Acte administratif du 03 février 2022

Renouvellement de la convention de délégation du service public extérieur des pompes funèbres à la SPL “Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon”

Acte administratif du 03 février 2022

Reconduction des subventions pour l’acquisition de dispositifs de lutte contre le moustique tigre en 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Avis sur la révision du Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération lyonnaise (troisième plan)

Acte administratif du 03 février 2022

Avis sur le projet d'amplification de la Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et deux roues motorisés de Crit'Air 5 et non classés

Acte administratif du 03 février 2022

Participation à l'expérimentation de la constatation des niveaux d'émissions sonores des véhicules en mouvement par des appareils de contrôle automatique fixes et mobiles prévue par la Loi d'Orientation des Mobilités (L.O.M.)

Acte administratif du 03 février 2022

Participation financière aux travaux dans les rez de chaussée actifs de la rue Paul Pic

Acte administratif du 03 février 2022

Avis sur l’arrêt de projet relatif à l’élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 03 février 2022

Acquisition d'un terrain du Département du Rhône situé à BRON, 11 rue de l'Armistice et cadastré F 1263

Acte administratif du 03 février 2022

Indemnité horaires pour travaux supplémentaires

Acte administratif du 03 février 2022

Tableau des emplois permanents

Acte administratif du 03 février 2022

Régime indemnitaire des assistants d'enseignement artistique

Acte administratif du 03 février 2022

Création d’emplois temporaires d’agents recenseurs

Acte administratif du 03 février 2022

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du 03 février 2022

Stérilisation et identification des chats errants - Convention avec 30 Millions d'Amis

Acte administratif du 03 février 2022

Association Les Amis du cinéma - Les Alizés - Attribution de subvention pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Association EQUAL - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Association COBRA - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022