Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Sportive Universitaire Lyonnaise - ASUL - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Bron Basket Club - BBC - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Bron Hand Ball - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Entente Municipale Sportive Bron XV - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBD - Approbation de la convention d’objectif 2022 et attribution de subvention pour 2022

Acte administratif du

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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association École de musique Harmonie la Glaneuse - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Lire à Bron - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Centre Social et Culturel Gérard Philipe - CSCGP - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Centre Social et Socioculturel les Taillis - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association la Maison des Essarts - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Mission Locale Bron Décines Meyzieu - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Réussir l’Insertion à Bron – RIB - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Attribution subventions aux associations et à certains organismes pour l'année 2022

Acte administratif du

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Délibération

FINANCES

Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Attribution d'acompte sur la subvention pour l'année 2022

Acte administratif du

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Fonds de dotation "Bron Fond'Action" - désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration

Acte administratif du

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Délibération

ADMINISTRATION GENERALE

Fonds de dotation "Bron Fond'Action"

Acte administratif du

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Délibération

FINANCES

Budget primitif pour l'année 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2022

Acte administratif du

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Délibération

FINANCES

Mise à jour des autorisations de programme

Acte administratif du

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Délibération

ACTION EDUCATIVE

Modification des périmètres scolaires

Acte administratif du

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