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VIE ASSOCIATIVE

Association Pôle en Scènes - PES - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

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VOEU

Proposé par les listes "BRON 2020 PROTEGER RESPIRER"et "EN AVANT BRONDILLANTS" - TRANSITION ENERGETIQUE - MOBILITES Sur la concertation de la Zone à Faibles Émissions mobilités (ZFE-m) de la Métropole de Lyon

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HABITAT

Convention de délégation à l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration pour réaliser les enquêtes logement et ressources dans le cadre des regroupements familiaux

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AFFAIRES CIVILES

Renouvellement de la convention de délégation du service public extérieur des pompes funèbres à la SPL “Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon”

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ENVIRONNEMENT

Reconduction des subventions pour l’acquisition de dispositifs de lutte contre le moustique tigre en 2022

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ENVIRONNEMENT

Avis sur la révision du Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération lyonnaise (troisième plan)

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TRANSPORTS

Avis sur le projet d'amplification de la Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et deux roues motorisés de Crit'Air 5 et non classés

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TRANSPORTS

Participation à l'expérimentation de la constatation des niveaux d'émissions sonores des véhicules en mouvement par des appareils de contrôle automatique fixes et mobiles prévue par la Loi d'Orientation des Mobilités (L.O.M.)

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ECONOMIE

Participation financière aux travaux dans les rez de chaussée actifs de la rue Paul Pic

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COMMERCE

Avis sur l’arrêt de projet relatif à l’élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole de Lyon

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Délibération

Acquisition d'un terrain du Département du Rhône situé à BRON, 11 rue de l'Armistice et cadastré F 1263

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Délibération

PERSONNEL

Indemnité horaires pour travaux supplémentaires

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Délibération

PERSONNEL

Tableau des emplois permanents

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Délibération

PERSONNEL

Régime indemnitaire des assistants d'enseignement artistique

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Délibération

PERSONNEL

Création d’emplois temporaires d’agents recenseurs

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Délibération

PERSONNEL

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

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Délibération

POLICE MUNICIPALE

Stérilisation et identification des chats errants - Convention avec 30 Millions d'Amis

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VIE ASSOCIATIVE

Association Les Amis du cinéma - Les Alizés - Attribution de subvention pour l'année 2022

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VIE ASSOCIATIVE

Association EQUAL - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

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VIE ASSOCIATIVE

Association COBRA - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

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