Acquisition à titre gratuit du square Caravelle et de deux venelles | Ville de Bron

X

ODJ.pdf PDF - 30.1 Ko

Téléchargement ODJ.pdf
Convocation officielle CM.pdf PDF - 71.97 Ko

Téléchargement Convocation officielle CM.pdf

14133

Délibération

FONCIER

Acquisition à titre gratuit du square Caravelle et de deux venelles

Numéro de l'acte : 20220623DEL24

Rapporteur : M. RAPHAËL SULTANA

tampon_tdt_20220623DEL24.pdf PDF - 138.83 Ko

Téléchargement tampon_tdt_20220623DEL24.pdf
DA SQUARE CARAVELLE.pdf PDF - 273.03 Ko

Téléchargement DA SQUARE CARAVELLE.pdf
Projet Convention.pdf PDF - 412.11 Ko

Téléchargement Projet Convention.pdf

Délibération

PERSONNEL

Tableau des emplois permanents

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement