Actes administratifs

stationnement

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Monsieur le Maire

Publié le 21 octobre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00051 C C BIOS - CENTRAKOR

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

arrêté d'occupation du domaine public

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Monsieur le Maire

Publié le 21 octobre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00040 ALLTRICKS

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Avenant n° AVPLUS-2025-1101 au contrat de maintenance n° 220905 du logiciel Technocarte

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

portant autorisation de buvette à l'association Association Ligue Auvergne Rhône Alpes - du 6 et 7 décembre 2025

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur 5 emplacements du parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation - 1er janvier au 30 juin 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

stationnement

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Monsieur le Maire

Publié le 21 octobre 2025