Actes administratifs

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - K. L.

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Arrêté d'occupation du domaine public

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00054 PACIFIC BRON

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - E. C.

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 27 novembre 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - H. M.

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025

Budget principal - Budget 2025 - Virement de crédits entre chapitres - Virement n° 3

Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 novembre 2025